L'"antimatière" au service de la lutte contre la prolifération nucléaire

Centrale nucléaire de San Onofre, en Californie où un premier prototype de « mini-détecteur » d’antineutrinos, fonctionne depuis 2003.

Algérie, Malaisie, Philippines… la liste des pays qui envisagent de construire des centrales nucléaires pour satisfaire leurs besoins en électricité s’allonge tous les mois ou presque. Et avec elle, grandissent les risques de prolifération nucléaire.

En effet, les barres de combustible qui servent de « carburant » aux centrales nucléaires contiennent de l’uranium 235 – le principal matériau fissible – et de l’uranium 238. Or une fois ces barres irradiées, l’uranium 238 se transforme peu à peu en uranium 239, qui, à son tour, dégénère en plutonium 239. Une fois récupéré, ce plutonium peut servir à la construction de bombes atomiques.

Une des pistes explorées pour confondre les Etats indélicats qui détourneraient le plutonium généré par leurs centrales nucléaires « civiles » est la détection des antineutrinos. Le Lawrence Livermore National Laboratory et le Sandia National Laboratories, deux des laboratoires de recherches du DOE (Department of Energy), le ministère américain en charge de tout ce qui touche au nucléaire, travaillent, par exemple, à la mise au point d’un détecteur d’antineutrinos pour contrôler l’activité des réacteurs civils. Les neutrinos (petits neutres) sont des particules élémentaires de charge électrique neutre et de masse quais nulle qui apparaissent lors d’un certain type de dégagement de radioactivité (désintégration des neutrons libres). Dans la nature, de telles réactions se produisent dans les objets cosmiques, les étoiles, etc. Les neutrinos furent « inventés » en 1930 par un physicien suisse d’origine autrichienne, Wolfgang Pauli, pour expliquer certaines anomalies constatées dans la radioactivité. L’existence des neutrinos et de leurs antiparticules, les antineutrinos, fut confirmée expérimentalement dans les années cinquante, lorsque deux Américains, Clyde Cowan et Frederick Reines, détectèrent ces particules près du réacteur nucléaire de Savannah River, en Caroline du Sud : chaque seconde, 1 000 milliards de milliards d’antineutrinos sortent du cœur d’une centrale nucléaire ! Pour ces recherches, Cowan et Reines reçurent le prix Nobel de physique en 1995.
Jusqu’ici les détecteurs d’antineutrinos pesaient des centaines de tonnes et étaient surtout utilisés en astrophysique. Pourtant, les chercheurs du DOE ont réussi à mettre au point un « petit détecteur » d’antineutrinos, de deux mètres sur trois et d’une tonne au total, capable de capter la quantité de ces particules émise par une centrale nucléaire, avec une marge d’erreur de 1%. Il permet d’estimer la quantité de plutonium produite dans le cœur du réacteur. Et, en recoupant ce chiffre avec les déclarations de l’opérateur, de repérer un éventuel détournement de plutonium à des fins militaires.
Principes de base ? On l’a dit, les barres de combustible qui servent de « carburant » aux centrales nucléaires contiennent de l’uranium 235 – le principal matériau fissible – et de l’uranium 238. Une fois ces barres irradiées, l’uranium 238 qu’elles contiennent se transforme peu à peu en uranium 239, qui, à son tour, dégénère en plutonium 239. Or le plutonium 239 émet moins d’antineutrinos que l’uranium 235. Résultat : plus le combustible reste longtemps dans le cœur de la centrale, plus il se charge en plutonium et moins il émet d’antineutrinos. Pour un réacteur à eau pressurisée d’une puissance thermique de 3 800 mégawatts, la quantité d’antineutrinos baisse ainsi de 6% en un an. Ce qui correspond à la production de 200 kilos de plutonium. Une autre caractéristique intéressante des antineutrinos émis par le plutonium 239 est d’être moins énergétiques que ceux relâchés par l’uranium 235. Connaître la proportion « antineutrinos très énergétiques/antineutrinos moins énergétiques » permet donc également d’évaluer la quantité de plutonium produite par le réacteur.
Un premier prototype de « mini-détecteur » d’antineutrinos, fonctionne depuis 2003 sous la plus importante centrale californienne, San Onofre, à 25 mètres du cœur du réacteur et à 17 mètres de profondeur (pour ne pas être perturbé par le rayonnement cosmique). Il est constitué de quatre réservoirs en acier inoxydable remplis d’un scintillateur liquide. Ce produit contient plein de protons et est constellé d’atomes de gadolinium. Quand un antineutrino rencontre un proton, ils créent un positron et un flash de photons ; une fraction de nanoseconde plus tard, un autre éclair survient quand le positron heurte un électron ; et après 30 microsecondes supplémentaires, un dernier flash résulte de la capture du neutron restant par un noyau de gadolinium. Ces émissions de lumières sont repérées par des tubes photomultiplicateurs situés au-dessus du scintillateur et forment une signature caractéristique non seulement de la quantité d’antineutrinos émis par le réacteur, mais également de l’énergie dégagée par ces antineutrinos.

Une expérience similaire devait démarrer à la centrale de Chooz, dans les Ardennes françaises. A terme, ce sont 400 réacteurs nucléaires civils installés dans le monde dont la production de plutonium pourrait être ainsi surveillée grâce aux antineutrinos.
Source : http://www.sciam.com/article.cfm?id=to-catch-a-plutonium-thief-try-antineutrinos

L’"antimatière" au service de la lutte contre la prolifération nucléaire

Centrale nucléaire de San Onofre, en Californie où un premier prototype de « mini-détecteur » d’antineutrinos, fonctionne depuis 2003.

Algérie, Malaisie, Philippines… la liste des pays qui envisagent de construire des centrales nucléaires pour satisfaire leurs besoins en électricité s’allonge tous les mois ou presque. Et avec elle, grandissent les risques de prolifération nucléaire.

En effet, les barres de combustible qui servent de « carburant » aux centrales nucléaires contiennent de l’uranium 235 – le principal matériau fissible – et de l’uranium 238. Or une fois ces barres irradiées, l’uranium 238 se transforme peu à peu en uranium 239, qui, à son tour, dégénère en plutonium 239. Une fois récupéré, ce plutonium peut servir à la construction de bombes atomiques.

Une des pistes explorées pour confondre les Etats indélicats qui détourneraient le plutonium généré par leurs centrales nucléaires « civiles » est la détection des antineutrinos. Le Lawrence Livermore National Laboratory et le Sandia National Laboratories, deux des laboratoires de recherches du DOE (Department of Energy), le ministère américain en charge de tout ce qui touche au nucléaire, travaillent, par exemple, à la mise au point d’un détecteur d’antineutrinos pour contrôler l’activité des réacteurs civils. Les neutrinos (petits neutres) sont des particules élémentaires de charge électrique neutre et de masse quais nulle qui apparaissent lors d’un certain type de dégagement de radioactivité (désintégration des neutrons libres). Dans la nature, de telles réactions se produisent dans les objets cosmiques, les étoiles, etc. Les neutrinos furent « inventés » en 1930 par un physicien suisse d’origine autrichienne, Wolfgang Pauli, pour expliquer certaines anomalies constatées dans la radioactivité. L’existence des neutrinos et de leurs antiparticules, les antineutrinos, fut confirmée expérimentalement dans les années cinquante, lorsque deux Américains, Clyde Cowan et Frederick Reines, détectèrent ces particules près du réacteur nucléaire de Savannah River, en Caroline du Sud : chaque seconde, 1 000 milliards de milliards d’antineutrinos sortent du cœur d’une centrale nucléaire ! Pour ces recherches, Cowan et Reines reçurent le prix Nobel de physique en 1995.
Jusqu’ici les détecteurs d’antineutrinos pesaient des centaines de tonnes et étaient surtout utilisés en astrophysique. Pourtant, les chercheurs du DOE ont réussi à mettre au point un « petit détecteur » d’antineutrinos, de deux mètres sur trois et d’une tonne au total, capable de capter la quantité de ces particules émise par une centrale nucléaire, avec une marge d’erreur de 1%. Il permet d’estimer la quantité de plutonium produite dans le cœur du réacteur. Et, en recoupant ce chiffre avec les déclarations de l’opérateur, de repérer un éventuel détournement de plutonium à des fins militaires.
Principes de base ? On l’a dit, les barres de combustible qui servent de « carburant » aux centrales nucléaires contiennent de l’uranium 235 – le principal matériau fissible – et de l’uranium 238. Une fois ces barres irradiées, l’uranium 238 qu’elles contiennent se transforme peu à peu en uranium 239, qui, à son tour, dégénère en plutonium 239. Or le plutonium 239 émet moins d’antineutrinos que l’uranium 235. Résultat : plus le combustible reste longtemps dans le cœur de la centrale, plus il se charge en plutonium et moins il émet d’antineutrinos. Pour un réacteur à eau pressurisée d’une puissance thermique de 3 800 mégawatts, la quantité d’antineutrinos baisse ainsi de 6% en un an. Ce qui correspond à la production de 200 kilos de plutonium. Une autre caractéristique intéressante des antineutrinos émis par le plutonium 239 est d’être moins énergétiques que ceux relâchés par l’uranium 235. Connaître la proportion « antineutrinos très énergétiques/antineutrinos moins énergétiques » permet donc également d’évaluer la quantité de plutonium produite par le réacteur.
Un premier prototype de « mini-détecteur » d’antineutrinos, fonctionne depuis 2003 sous la plus importante centrale californienne, San Onofre, à 25 mètres du cœur du réacteur et à 17 mètres de profondeur (pour ne pas être perturbé par le rayonnement cosmique). Il est constitué de quatre réservoirs en acier inoxydable remplis d’un scintillateur liquide. Ce produit contient plein de protons et est constellé d’atomes de gadolinium. Quand un antineutrino rencontre un proton, ils créent un positron et un flash de photons ; une fraction de nanoseconde plus tard, un autre éclair survient quand le positron heurte un électron ; et après 30 microsecondes supplémentaires, un dernier flash résulte de la capture du neutron restant par un noyau de gadolinium. Ces émissions de lumières sont repérées par des tubes photomultiplicateurs situés au-dessus du scintillateur et forment une signature caractéristique non seulement de la quantité d’antineutrinos émis par le réacteur, mais également de l’énergie dégagée par ces antineutrinos.

Une expérience similaire devait démarrer à la centrale de Chooz, dans les Ardennes françaises. A terme, ce sont 400 réacteurs nucléaires civils installés dans le monde dont la production de plutonium pourrait être ainsi surveillée grâce aux antineutrinos.
Source : http://www.sciam.com/article.cfm?id=to-catch-a-plutonium-thief-try-antineutrinos

F. Brottes (député PS): “Les Français qui vivent à la campagne ont aussi droit au très haut débit”

En plein débat LME, l’élu socialiste, accusé d’avoir proposé un amendement favorisant Numericable, explique sa conception de l’aménagement du territoire.

Alors que le Sénat poursuit mercredi après-midi l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie, dont plusieurs amendement portent sur le déploiement de la [1] fibreoptique en France, le député François Brottes a répondu aux questions de Vnunet.fr sur les problèmes que soulève cette loi. Vice-président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, élu de l’Isère, François Brottes suit les questions d’aménagement du territoire et d’infrastructure depuis de nombreuses années : de 1982 à 1986, il a fait partie de la mission interministérielle pour le développement du câble.

Vnunet.fr : Pourquoi avez-vous introduit dans le projet de loi de modernisation de l’économie un amendement qui permet au cablo-opérateur déjà présent dans un immeuble de moderniser son réseau, sans avoir à demander l’autorisation des copropriétaires ?
François Brottes : Je suis député de la cinquième circonscription de l’Isère et pendant très longtemps j’ai été membre de l’Association Nationale des Elus de la Montagne. Je suis donc très sensible à l’aménagement du territoire, qui passe par une répartition harmonieuse des infrastructures et donc des investissements. Dans le cas de la fibre optique (mais c’est aussi vrai pour les relais de téléphonie mobile), si deux opérateurs investissent au même endroit, ils ne vont pas investir ailleurs : l’argent n’est pas infini. Le surinvestissement dans les villes, là où, certes, vivent 80% des gens, me pose problème. Je pense aux 20% des Français qui habitent à la campagne et qui, eux aussi, ont droit au très haut débit. Dans ce contexte, avoir trois ou quatre réseaux de fibre optique concurrents dans un même immeuble ne sert à rien. Autant que le cablo-opérateur qui a déjà investi dans cette copropriété puisse facilement moderniser son réseau et que ses concurrents aillent investir leur argent ailleurs !

Alors que le Sénat poursuit mercredi après-midi l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie, dont plusieurs amendement portent sur le déploiement de la fibre optique en France, le député François Brottes a répondu aux questions de Vnunet.fr sur les problèmes que soulève cette loi. Vice-président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale, élu de l’Isère, François Brottes suit les questions d’aménagement du territoire et d’infrastructure depuis de nombreuses années : de 1982 à 1986, il a fait partie de la mission interministérielle pour le développement du câble.

Vnunet.fr : Pourquoi avez-vous introduit dans le projet de loi de modernisation de l’économie un amendement qui permet au cablo-opérateur déjà présent dans un immeuble de moderniser son réseau, sans avoir à demander l’autorisation des copropriétaires ?
François Brottes : Je suis député de la cinquième circonscription de l’Isère et pendant très longtemps j’ai été membre de l’Association Nationale des Elus de la Montagne. Je suis donc très sensible à l’aménagement du territoire, qui passe par une répartition harmonieuse des infrastructures et donc des investissements. Dans le cas de la fibre optique (mais c’est aussi vrai pour les relais de téléphonie mobile), si deux opérateurs investissent au même endroit, ils ne vont pas investir ailleurs : l’argent n’est pas infini. Le surinvestissement dans les villes, là où, certes, vivent 80% des gens, me pose problème. Je pense aux 20% des Français qui habitent à la campagne et qui, eux aussi, ont droit au très haut débit. Dans ce contexte, avoir trois ou quatre réseaux de fibre optique concurrents dans un même immeuble ne sert à rien. Autant que le cablo-opérateur qui a déjà investi dans cette copropriété puisse facilement moderniser son réseau et que ses concurrents aillent investir leur argent ailleurs !

VNunet.fr : Vous ne vous sentez pas trop à contre-courant du libéralisme ambiant ?
François Brottes : Je suis pour la neutralité de l’infrastructure. Il est vrai que dans l’idéal, j’aurais préféré une grande entité nationale qui aurait géré le réseau de fibre optique, comme cela existe en France pour le réseau de chemin de fer ou le réseau de transport de l’électricité. Dans la situation actuelle, les opérateurs de fibre optique sont à la fois gestionnaires du réseau et vendeurs de contenus, de services. Même la Commission européenne, que l’on ne peut pas accuser d’être composée de “dangereux gauchistes”, commence à critiquer ce genre de systèmes. Pour l’électricité, par exemple, elle s’alarme que dans certains pays le même opérateur gère le réseau et vende de l’électricité. Eon, il n’y a pas si longtemps, a plongé la moitié de l’Europe dans le noir, parce que, lors d’un incident sur le réseau électrique, il n’avait pas su arbitrer entre son rôle de gestionnaire du réseau et de vendeur d’énergie !


2 commentaires (OuvrirFermer)

2 commentaires A « F. Brottes (député PS): “Les Français qui vivent à la campagne ont aussi droit au très haut débit” »

#1 Commentaire Par Free style Sur 17 juillet 2008 à 1:08

Monsieur BROTTES fait la démonstration que l’amendement, que je baptise “amendement NC” devait absolument être retiré.

Si Monsieur BROTTES à raison quand il dit que le haut débit doit être fourni également à ceux qui habitent la campagne, ce n’est pas une raison, sous le prétexte économique, d’imposer NC (actionnaire d’Alice à 30% je crois) comme opérateur unique dans les grandes villes ou il présent comme PARIS (pour ne parler que de PARIS) dont l’offre technique n’est pas comparable à celles d’Orange, Neuf ou encore de free.

Cet amendement est même dangereux car il ouvre la possibilité aux opérateurs de passer des accords pour se partager la France.

Si il faut une loi, il faut qu’elle permette aux copropriétés d’être souveraines dans leur choix et permette d’éviter que certains soient tenter d’établir un monopole.

#2 Commentaire Par Alan Sur 23 juillet 2008 à 15:07

La fibre est pourtant l’avenir de la Nation, rater le tournant du très haut débit c’est hypothéquer l’avenir économique de la France. Cependant, il faut que se développement soit harmonieux, qu’il implique autant les villes que les zones rurales (où il y a un vie observable mais si peu d’intérêt économique…) et donc limiter les concentrations d’investissement dans les villes. Cependant, cet amendement couvre maladroitement le fond du problème : ce déploiement si l’on veut qu’il ne condamne pas les trois quart de la France au sous développement doit être publique et non privé… mais peut-être devra-t-on attendre une crise telle que celles des années trente pour comprendre que l’investissement publique est déterminant pour le développement d’une nation.

Protection des enfants : Google peut mieux faire… / Google Safe Search must be improved

En juillet 2007, pour écrire « Les 90 questions que tous les parents se posent », j’avais testé l’efficacité des outils de filtrage proposés par les moteurs de recherche. Après avoir activé ces filtres au « maximum », c’est-à-dire, après avoir coché l’option la plus stricte possible (filtrage du maximum de résultats à caractère pornographique : pages Web, images et vidéos), j’avais tapé « sexe » comme terme de recherche sur Google, Live Search (Microsoft) et Yahoo !.
Sur Google, je n’avais pas trouvé de contenu à caractère pornographique parmi les dix premières pages de résultats. En revanche, dès la première page, deux publicités inappropriées étaient apparues : “XXX : entre filles. Si tu es une Femme qui aime les Femmes, rejoins nous. Accès Libre www.XXX.com ». Et “Belles Femmes Video www.XXX.com Live Gratuit Chat webcam Show privés X très chauds.” Réponse de Google France : “[…] Nos filtres reposent sur une technologie qui leur permet de s’affiner au fur et à mesure des réclamations de nos utilisateurs; ainsi, lorsque nous sommes contactés par l’intermédiaire de cette page, nous vérifions le site en question et prenons toute mesure utile pour que ce site n’apparaisse plus lorsque la fonction « Safe Search » est activée. Nous vous invitons par conséquent à nous faire part de votre objection en utilisant ce formulaire. »
Live Search, n’avait affiché aucun résultat, mais ce commentaire : “La recherche sexe est susceptible d’afficher du contenu à caractère sexuel. Aucun résultat n’a été affiché parce que votre paramètre de recherche sécurisée est réglé sur Strict. Pour obtenir des résultats avec la recherche actuelle, modifiez votre paramètre de recherche sécurisée.”
Sur Yahoo!, je n’avais pas trouvé de contenu à caractère pornographique parmi les dix premières pages de résultats. Mais, comme pour Google, dès la première page, trois publicités inappropriées étaient visibles : “sexe lui www.XXX.com – + De 70 000 annonces F, H Couples Description, photo, dialogue direct” ; “Rencontre Sexe Gay www.XXX.com – Dialogue direct entre gays 24h/24 Rencontres : + de 40 000 inscrits” et “Conversation vidéo érotique gratuite www.XXX.com – Les mannequins les plus sexys du monde sont exclusivement sur XXX.com.”
Contacté, Yahoo! avait fini par répondre, après quelques hésitations : « Nous avons fait part de vos remarques à Christophe Parcot, directeur général Yahoo France et vice-président Europe du Sud. Celui-ci a pris la décision de ne plus afficher de lien sponsorisé adulte quand le filtre est activé. »
Un an plus tard, rien n’a changé pour Google. Elles ont même empiré… Voici, ci-dessous, les saisies d’écran du test que j’ai effectué ce matin sur Google, Live Search et Yahoo! (cliquez sur les photos pour les agrandir).
Google continue à afficher une publicité pour un site adulte : « Films torrides gratuit Offre sans engagement réservée aux 1 000 premiers inscrits www.XXX.net ». Pire, dans la première page de résultat, on trouve désormais un lien vers un site pour adultes : « Chat SeXe avec webcam – XXX.com Le salon de chat sexe avec webcam de XXX – cam to cam hot entre membres ! (interdits aux mineurs) www.XXX.com/chat-sexe/ ».
Live Search continue à n’afficher aucun résultat.
Yahoo! a plus que tenu promesse, puisque le mot « sexe », cette fois, ne débouche sur aucun résultat, comme sur Live Search.
(J’ai envoyé un e-mail aux représentants de Google France, pour leur donner la possibilité de s’exprimer sur ce sujet. Dès réception, leur réponse sera publiée).

English When preparing the book « The 90 questions all parents are asking themselves about mobile phone, Internet, video games… », in July 2007, I tested the Filtering tools of Google, Microsoft Live Search and Yahoo! After having chosen the strict filtering option (Filter both explicit text and explicit images) I entered « sexe » (French word for « sex ») in Google, Live Search and Yahoo!. Live Search returned no result. Google and Yahoo! returned pages of results, but I didn’t find any objectionable content. But both Google and Yahoo! displayed sponsored links for adult web sites.
I sent an e-mail to the PR specialists of Google and Yahoo!
Google answered it did its best to keep SafeSearch as up-to-date and comprehensive as possible. « If you find websites containing offensive content in your results, please contact us. »
Quite quickly, Yahoo! undertook to change its filtering process and to display no more « Adult » sponsored link when the strict filtering option is activated.
Today I repeated the exact same test. The situation has not been evolving for a year. You will find below 3 snapshots of the test I made this morning. I entered « sexe » on Google, Live Search and Yahoo!. The results speak by themselves. Click on the pictures to enlarge them. The first snapshot is from Google: please note the sponsored link proposed by Google and the fourth result of the search, both for Adult contend.
(I have asked Google PR specialists to comment this text; their answer will be published asap).

Google

Live search (Microsoft)

Yahoo!


La Cnil aurait-elle 4 ans de retard ?

Depuis quelques mois Alex Türk, le président de la Cnil (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) s’inquiète du fichage général qui menace les sociétés occidentales.

Pour expliquer le manque de réaction des populations, il utilise volontiers la métaphore de la grenouille ébouillantée* : pour l’instant, tout va bien, nous ne nous inquiétons pas de l’augmentation considérable des bases de données qui collectent des informations sur nous. Un peu comme une grenouille plongée dans une eau dont on élèverait progressivement la température, jusqu’à ce qu’elle finisse ébouillantée !

On peut cependant se demander si le président de la Cnil ne réagit pas avec quatre ans de retard. Voilà en effet plusieurs années que les Britanniques ont tiré le signal d’alarme. En août 2004, l’équivalent anglais d’Alex Türk, Richard Thomas s’inquiétait déjà du fichage ambiant.

Voici ce que j’ai écris à ce sujet dans Tous Fichés :

« Le danger existe » de voir la Grande-Bretagne devenir « une société sous surveillance » s’émeut Richard Thomas, Information Commissionner, l’équivalent du président de la Cnil française. « Je ne veux pas tomber dans la paranoïa, mais certains de mes homologues en Espagne ou en Europe de l’Est ont vu lors du siècle précédent ce qui peut arriver quand un gouvernement devient trop puissant et possède trop d’informations sur ses citoyens**», rappelle-t-il, faisant allusion au régime de Franco en Espagne et à la Stasi de l’ex-Allemagne de l’Est.

  • voir :

• le débat que j’ai animé en décembre 2007 à Lille : http://livretousfiches.xwiki.com/xwiki/bin/view/Main/UneConferenceAEcouterEnLigneServiceslibertesDemaintousFiches

•un billet de Luc Bronner dans le Monde daté d’hier : http://abonnes.lemonde.fr/archives/article/2008/07/07/les-fichiers-policiers-et-la-grenouille-ebouillantee-par-luc-bronner_1067157_0.html

    • « Le danger existe » de voir la Grande-Bretagne devenir « une société sous surveillance », Le Monde, avec AFP, 21.08.04

L'Europe tentée par Big Brother : le cas suédois

De plus en plus de pays européens adoptent, au nom de la lutte contre le terrorisme, des lois « Big Brother ». L’exemple le plus abouti demeure pour l’instant la Suède qui a voté en juin dernier une loi dite « Fra law » (ou « Lex Orwell », pour ses détracteurs). Le Fra est le service d’écoutes du ministère de la Défense suédois. Selon cette loi, le Fra va embaucher des dizaines de personnes pour intercepter toutes les communications (téléphone, fax, email…) venant et à destination de l’étranger. Le trafic électronique passera à travers des bornes qui équiperont tout le pays et sur lesquelles les services d’écoutes se brancheront pour récupérer les données échangées.

Les grandes oreilles suédoises seront dotées de logiciels de filtrage qui réagiront à des mots-clés. Normalement, ce dispositif ne concerne que les échanges avec l’étranger. Ses opposants craignent qu’il ne puisse également être utilisé contre les Suédois.

Tragique coïncidence : le gouvernement suédois vient d’annoncer qu’il va payer 3 millions de couronnes suédoises (319 444 euros) de dommages et intérêts à un ressortissant égyptien arrêté en Suède en 2001. Soupçonné de préparer des attentats terroristes, Mohammed Alzery avait été remis à des agents de la CIA américaine, expulsé et transféré en Egypte où il aurait été torturé. Il avait été relâché en 2003 par le gouvernement égyptien, qui n’avait trouvé aucune charge à retenir contre lui. Comme quoi un gouvernement démocratique peut facilement accuser par erreur une personne de terrorisme. (sources : Le Monde du 19 juin 2008 http://abonnes.lemonde.fr/cgi-bin/ACHATS/ARCHIVES/archives.cgi?ID=1b50f518997c8da62ecdbcccfaf14fab1c3c76b7761843d7 et le New York Times du 3 juillet 2008 http://www.nytimes.com/aponline/world/AP-Sweden-Exonerated-Suspect.html )

L’Europe tentée par Big Brother : le cas suédois

De plus en plus de pays européens adoptent, au nom de la lutte contre le terrorisme, des lois « Big Brother ». L’exemple le plus abouti demeure pour l’instant la Suède qui a voté en juin dernier une loi dite « Fra law » (ou « Lex Orwell », pour ses détracteurs). Le Fra est le service d’écoutes du ministère de la Défense suédois. Selon cette loi, le Fra va embaucher des dizaines de personnes pour intercepter toutes les communications (téléphone, fax, email…) venant et à destination de l’étranger. Le trafic électronique passera à travers des bornes qui équiperont tout le pays et sur lesquelles les services d’écoutes se brancheront pour récupérer les données échangées.

Les grandes oreilles suédoises seront dotées de logiciels de filtrage qui réagiront à des mots-clés. Normalement, ce dispositif ne concerne que les échanges avec l’étranger. Ses opposants craignent qu’il ne puisse également être utilisé contre les Suédois.

Tragique coïncidence : le gouvernement suédois vient d’annoncer qu’il va payer 3 millions de couronnes suédoises (319 444 euros) de dommages et intérêts à un ressortissant égyptien arrêté en Suède en 2001. Soupçonné de préparer des attentats terroristes, Mohammed Alzery avait été remis à des agents de la CIA américaine, expulsé et transféré en Egypte où il aurait été torturé. Il avait été relâché en 2003 par le gouvernement égyptien, qui n’avait trouvé aucune charge à retenir contre lui. Comme quoi un gouvernement démocratique peut facilement accuser par erreur une personne de terrorisme. (sources : Le Monde du 19 juin 2008 http://abonnes.lemonde.fr/cgi-bin/ACHATS/ARCHIVES/archives.cgi?ID=1b50f518997c8da62ecdbcccfaf14fab1c3c76b7761843d7 et le New York Times du 3 juillet 2008 http://www.nytimes.com/aponline/world/AP-Sweden-Exonerated-Suspect.html )

Un médicament sur deux vendu en ligne est une contrefaçon

Dans un rapport, le FDI prône une ouverture étroite de la vente légale de médicaments en ligne, tout en se montrant ferme face au trafic illicite.

La vente en ligne de médicaments, c’est pas automatique, pourrait-on dire en plagiant une publicité de la Santé publique concernant les médicaments génériques. Le Forum des droits sur l’Internet (FDI) a rendu public ces grands axes de recommandations dans un rapport intitulé “Le commerce en ligne et les produits de santé”. Ce rapport est le fruit de plus d’un an de travail, puisque le Forum a mis en place un groupe de réflexion* dédié en mai 2007.

On peut regrouper ses propositions en quatre idées fortes : permettre sous certaines conditions aux pharmacies ayant déjà pignon sur rue de vendre des médicaments de confort en ligne, autoriser le référencement de ces officines par les moteurs de recherche (sous le contrôle de l’Ordre des Pharmaciens), sensibiliser le grand public, lutter contre les sites illicites…

“Quatre aspects pratiques nous ont conduits à nous pencher sur le commerce en ligne des produits de santé”, détaille David Melison, juriste, chargé de mission au Forum et rapporteur de ce groupe de travail.“Les professionnels de la santé craignaient de rater le virage de l’internet.”

40% des spams concernent la santé

Ce type de commerce sur Internet est déjà une réalité. Mais un médicament sur deux vendu en ligne est une contrefaçon. Ce problème concerne surtout la mélatonine (”l’hormone du sommeil”), la DHEA (”la molécule de la jeunesse”), les anti-dépresseurs et les médicaments destinés à lutter contre les troubles de l’érection, style Viagra ou Cialis. En France, 40% des spams concernent la santé et proposent souvent du Viagra ou du Cialis.

Autre considération qui a poussé le Forum à se saisir du dossier : le droit européen rattrape la législation française. Le droit et la jurisprudence de la Communauté européenne rendent possible, normalement, la vente sur internet des médicaments “over the counter” (OTC). C’est à dire ceux qui ne sont pas vendus sur prescription médicale (que l’on peut aussi qualifier de médicaments de confort).

Enfin, il y avait le problème de la vente sur Internet de produits (lunettes, lentilles de contact… ) et de matériel médicaux, neufs ou d’occasion. “Il est possible d’acheter sur [1]eBay un lit médicalisé d’occasion, constate David Melison . Mais comment s’assurer que ce matériel a été correctement désinfecté et qu’il correspond bien aux besoins de son nouvel utilisateur ?”.

Du e-commerce qui s’appuie sur les monopoles existants

Face à toutes ces contraintes, les experts du Forum prônent une ouverture étroite du commerce en ligne des médicaments et la lutte contre le commerce illicite de tels produits.

Selon le Forum, la vente de produits sur prescription médicale ne devrait pas être autorisée. “Ce serait trop compliqué à mettre en place, explique David Melison. Il faudrait pouvoir télé-transmettre l’ordonnance du médecin dans de très bonnes conditions de qualité : les médecins ont souvent une écriture difficile à déchiffrer !”.

Seule la vente des médicaments de confort serait possible. Mais uniquement en s’appuyant sur le réseau et les monopoles existant. “Ces monopoles se justifient par des raisons de santé publique”, remarque David Melison.

Concrètement, seules les pharmaciens disposant déjà d’une officine dans le monde réel pourront vendre des médicaments en ligne. De plus, l’acheteur devra pouvoir facilement s’entretenir en ligne avec le pharmacien. Les sites de ces officines virtuelles devront être authentifiés par un logo, qui renverra vers le CNOP (Conseil national de l’Ordre des pharmaciens). De facto, cette vision de développement du marché exclurait les cyber-pharmacies “pure players”.

Toujours selon les recommandations du Forum, cette authentification fera également l’objet d’un partenariat avec les moteurs de recherche, pour que chaque officine virtuelle agréée par le CNOP bénéficie d’un signe distinctif sur [2] Google ou Yahoo, par exemple.

Pour les produits médicaux, leur vente en ligne ne sera pas autorisée s’ils doivent être “sur mesure”. “Des sites proposent de vous vendre des lunettes, mais c’est à vous de prendre les mesures nécessaires à l’adaptation des verres à votre morphologie, comme l’écart entre les deux yeux. Neuf fois sur dix, les internautes se trompent et les lunettes livrées ne correspondent pas aux besoins”, relate David Melison.

Faciliter le signalement de commerce illicite

En ce qui concerne la lutte contre le commerce illicite, le Forum recommande d’inclure dans la liste des infractions reconnues par la Loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), les infractions relatives aux règles protectrices de la santé publique, ce qui permettrait de faciliter leur signalement.

Enfin, une base de données recensant tout ce qui est médical et qui peut – ou ne peut pas – être commercialisé en ligne serait créé. Ce fichier serait mis à disposition des intermédiaires. Si elles sont approuvées, ces mesures ne devraient pas entre en vigueur rapidement. “Il y en a encore pour au moins deux ans de travail “, estime David Melison.

*Ce groupe de réflexion réunit des représentants des acteurs économiques, des consommateurs, des pouvoirs publics et des spécialistes de cette matière : l’AFA (Association des fournisseurs d’accès et de services internet), l’AFSSPS (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé), le CNOP (Conseil national de l’Ordre des Pharmaciens), la HAS (Haute autorité de santé), le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, l’ORGECO (Organisation Générale des Consommateurs) et l’UNAF (Union nationale des associations familiales).